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Mentions Légales

 

Edition :

Le site Internet www.harmonie-region-centre.com est édité sous la direction de Benoît Barberon en qualité de Chargé de Production

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L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu, sont soumis aux conditions ci-après.

Le fait d'accéder au Site et de naviguer sur le Site constitue une acceptation sans réserve des dites conditions. Les présentes conditions d'utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Dès qu'elles sont mises en ligne, ces modifications sont réputées être acceptées par les internautes.

1. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2. TRAITEMENT DES DONNEES NOMINATIVES

3. RESPONSABILITE

4. FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE

5. COMPETENCE D'ATTRIBUTION

6. VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER A L’ADRESSE SUIVANTE

7. CONCEPTION PRODUCTION DU SITE

 

 

1) PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments contenus sur le Site (logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, et plus généralement tout type de données) sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du Site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l’Orchestre Harmonie Région Centre, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques et logos apparaissant sur le Site sont la propriété de l’Orchestre Harmonie Région Centre. Toute utilisation, reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos est interdite, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation préalable et expresse de l’Orchestre Harmonie Région Centre.

 

 

2) TRAITEMENT DES DONNEES NOMINATIVES

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Orchestre d’Harmonie Région Centre, 13 rue de Limare 45000 Orleans

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3) CONTENU DU SITE - RESPONSABILITE

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L’internaute est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

 

4) FONCTIONNEMENT TECHNIQUE DU SITE

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5) COMPETENCE D'ATTRIBUTION

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6) VOUS POUVEZ NOUS CONTACTER A L'ADRESSE SUIVANTE :

Orchestre d’Harmonie Région Centre, 13 rue de Limare 45000 Orleans

 

 

7) CONCEPTION – REALISATION

Ce site a été conçu et réalisé par Angeline Rello / Buffet Group via l’interface www.wix.com, sous la direction de  Mr Benoît Barberon.